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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dénomination : Clinique Mozart – MEDIMPEC Forme juridique :
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CLINIQUE MOZART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIQUE MOZART
Dénomination : Clinique Mozart – MEDIMPEC Forme juridique : S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3282539
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
CLINIQUE MOZART de Dénomination : Clinique Mozart – MEDIMPEC Forme juridique :

Présentation de la marque CLINIQUE MOZART

Déposée le 29 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dénomination : Clinique Mozart – MEDIMPEC Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIQUE MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dénomination : Clinique Mozart – MEDIMPEC Forme juridique : domicilié(e) 2 rue du Docteur Blanche,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 774 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pr. Roland ASMAR CLINIQUE MOZART domicilié(e) 2, rue du Docteur Blanche,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque CLINIQUE MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE MOZART est expirée depuis le 29 mars 2014.

Dénomination : Clinique Mozart – MEDIMPEC Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : BIOGYM


Dénomination : Clinique Mozart – MEDIMPEC Forme juridique : S.A.R.L. - 2 rue du Docteur Blanche,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 377774096


Pr. Roland ASMAR CLINIQUE MOZART - 2, rue du Docteur Blanche,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 26 avril 2010 - Gage constitué n°522483 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 13 décembre 2010 - Gage constitué n°537780 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Services médicaux, soins d'hygiène pour êtres humains, services de santé, assistance médicale.